Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ILLARETS
Monsieur LACOMBE Richard, "Les Illarets"

Numéro de dépôt :
1516491
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES ILLARETS

Déposée le 17 février 1989 par monsieur LACOMBE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DES ILLARETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LACOMBE Richard domicilié(e) ST MICHEL DE MONTAIGNE, 24230 VELINES. - France.

La marque DOMAINE DES ILLARETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ILLARETS est expirée depuis le 17 février 1999.

LACOMBE Richard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES ILLARETS


Monsieur LACOMBE Richard, "Les Illarets" - ST MICHEL DE MONTAIGNE, 24230 VELINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

VINS AOC Provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES ILLARETS"